Infos légales sur la station NRM  

 

 

 

1 - Détentions de la station

 

La station NRM est la station fondatrice du groupe NRM. Le groupe se développe autour de cette dernière. La station est donc menbres du groupe NRM à 100%.

 

2 - Diffusion et droits d'auteurs

 

La diffusion de NRM est assuré par notre principal partenaires Radionomy. Ce service nous assures la meilleure couverture pour les flux audios. Radionomy prend également en charge les frais sur les droits d'auteurs depuis le 30 septembre 2012 ; date à laquelle NRM et Radionomy ont mis en places un contrats de publicité pour Radionomy. Radionomy ne possède en aucun cas la station NRM ni aucune autres stations menbres du groupe NRM.

 

3 - Editeur du site web

 

Le site web www.nouvelleradiomusicale.jimdo.com est édité par le service e-NRM, menbres du groupe NRM à 100%.

Le site est mis à jour chaque jours par l'équipe NRM.

 

4 - Hébergeur du site

 

JIMDO GmbH, Stresemannstr. 375, 22761 Hamburg, Allemagne.

Contact mail : team@jimdo.com ; support@jimdo.com

Contact téléphonique : +49 40 - 8 22 44 997

www.jimdo.com

 

5 - Données personelles

 

Le site web www.nouvelleradiomusicale.jimdo.com (nrm.fr.nf) protège toujours vos données personelles (e-mail, numéro de téléphone, adresse) et ne seront en aucun cas publier ou vendu à tierces sociétés. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, réctification et suppression, pour toutes informations vous concernant en nous envoyant un e-mail dans la rubrique "Contact". Afin de faciliter l'utilisation des informations, l'utilisateur est informé que e-NRM utilise des cookies. Tout utilisateur a la faculté de s'y opposer en désactivant l'option dans les paramètres de son navigateur internet.

 

6 - Propriété intellectuelle

 

Le groupe NRMest titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que les droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, des logos graphiques NRM, e-NRM, VIBRATION, et autres marques du groupe, droits des producteurs des bases de données) portant sur tous les contenus dont les images, sons, vidéos, photos, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres donnéees) du site www.nouvelleradiomusicale.jimdo.com.

 

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d'un ou de plusieurs contenus, faite sans aucune autorisation de NRM ou e-NRM est formélement interdite. Ces actes illicites engagent votre résponsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.

 

Les marques NRM ainsi que les logos NRM et les marques des société affiliées au groupe NRM et de ses partenaires figurant sr le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou des logos sans aucune autorisation de e-NRM ou NRM est prohibée.

 

Du même, e-NRM est le producteur des bases de données du site www.nouvelleradiomusicale.jimdo.com. En conséquences, toute extraction et/ou réutilisation des base de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite et sera à l'encontre de poursuite judiciaire portant atteinte à une propriété intellectuelle NRM.

 

7 - Liens hypertextes

 

Les liens menant une redirections vers des sites externes qui ne sont pas édité par le groupe NRM ne sauraient engager la resoinsabilité de e-NRM ou NRM, celle ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

 

En conséquences, e-NRM ou NRM ne peut supporter aucune responsablilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens.

 

e-NRM ou NRM n'est pas responsable du webcasting, podcasting ou de toutes autre forme de transmission reçue d'un autre site internet.

 

8 - Responsabilité

 

Cette rubrique sera disponible sous peu de temps.